Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notes de Paris
UNISELECT SARL

Numéro de dépôt :
97675457
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque Notes de Paris

Déposée le 22 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNISELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notes de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNISELECT domicilié(e) 11, rue Tronchet, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 163 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNISELECT - France.

La marque Notes de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notes de Paris est expirée depuis le 22 avril 2007.

UNISELECT a également déposé les autres marques suivantes : Charles Du Paris , ANTIOP , UNIFIZZ


UNISELECT SARL - 11, rue Tronchet, 75008 Paris - France - SIREN 398163931


UNISELECT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

- Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver - préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser - savons - parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux - dentifrices - produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques - substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé - emplâtres, matériel pour pansements - matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires - désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles - fongicible, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.